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N°TVA FR750734394 - Immatriculé au RCS le 10/04/2012
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SIRET 431 303 775 00016
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57201 SARREGUEMINES CEDEX

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Le contenu du SITE est protégé par des droits d’auteurs. Tous les droits de propriété et droits d’auteurs relatifs au SITE concernent de manière non limitative, toute image, photographie, animation, musique, tout élément vidéo ou sonore, toute mini-application et tout texte intégrés au SITE. Le Code de la propriété intellectuelle n’autorise, aux termes de l’article L. 122-5 alinéa 2 et 3, que les “copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective”. D’autre part, et en accord avec article L. 122-4, “toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite”. Toute représentation ou reproduction, par quelques procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tout contrevenant sera soumis à des poursuites judiciaires, conformément aux droits internationaux de la propriété intellectuelle.

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